CGV et Mentions légales


MENTIONS LÉGALES: Les présentes conditions générales de vente concernent le site https://www.eveiletzigotos.com spécialisé dans la fabrication artisanale d'articles textiles pour bébés et enfants.
NUMÉRO DE SIRET: 88154453000010 - CMA Versailles, 881544530 -code APE :1419Z
COORDONNÉES DE L'ENTREPRISE:
Kbaier Amélie Entreprise individuelle connue sous la dénomination commerciale "Éveil&Zigotos".
35 rue des Chantiers
78000 Versailles.
mail: eveiletzigotos [!at] gmail.com
tel: 0616014694

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE:

Le présent site est une boutique en ligne de créations textiles pour bébés/ enfants faits main en FRANCE de la marque « Éveil&Zigotos ». Les conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site https://www.eveiletzigotos.com de la plateforme etsy. Tout acheteur sur le site https://www.eveiletzigotos.com reconnait avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente avant la validation de sa commande. Le site https://www.eveiletzigotos.com se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.

PRODUITS: Les produits vendus sur le site https://www.eveiletzigotos.com sont créés et réalisés artisanalement en France par la propriétaire du site Mme KBAIER Amélie. 

DISPONIBILITÉ: Les articles « Éveil et Zigotos » sont réalisés en quantité très limitées . La marque se donne le droit d’annuler tout ou partie de la commande dès lors qu’un article ne serait plus disponible. Dans ce cas, un remboursement ou un échange vous sera proposé.Tous les produits sont réalisés sur commande. Il est nécessaire de tenir compte du temps de fabrication indiqué sur chaque fiche produit au moment de la commande.

PRIX: Les prix sont libellés en Euros et calculés hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison qui sont à la charge de l’acheteur.Les frais de port sont indiqués à l’acheteur lors de la validation du panier.

PAIEMENT: Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande. Le site https://www.eveiletzigotos.com accepte les modes de paiement suivants : Les paiements peuvent se faire en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme Etsy. Vous avez également la possibilité de payer par :Virement Bancaire ou PayPal  en contactant la propriétaire du site.

LIVRAISON:Les délais de fabrication sont indiqués sur chaque fiche produit car ils diffèrent selon la création. Le délai de livraison est différent en fonction du mode d’expédition choisi. Les commandes peuvent être expédiées en Lettre suivie pour les petites créations (jusqu’à 3 cm d’épaisseur), en colissimo pour un volume plus important ou via Mondial Relay en contactant la propriétaire du site.

DÉLAI DE RÉTRACTATION: Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande, pour exercer votre droit de rétractation auprès d'Éveil&Zigotos. Les articles retournés doivent être dans un état neuf , non personnalisé et dans leur emballage d'origine. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, ils seront déduits du remboursement à l'acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis, merci de nous contacter.
LITIGES:  Pour toute réclamation relative à votre commande, merci de nous contacter par téléphone au 0616014694 ou mail: eveiletzigotos [!at] gmail.com
Conformément aux dispositions du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges, Éveil& Zigotos adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la CM2C : centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice dont les coordonnées sont les suivantes : 14 rue Saint Jean 75017 Paris – mail : cm2c [!at] cm2c.net – site web : https://cm2c.net/<div>
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Toute reproduction des créations ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sont strictement interdites.

 ÉVEIL&ZIGOTOS est une marque PROTÉGÉE, ainsi que son logo.La reproduction, l’imitation ou l’utilisation de la marque ou du logo sans avoir obtenu l’autorisation préalable constituent un délit de contrefaçon.

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